Marque enregistrée - Marque en vigueur

M MOBILITY SHOP
AVENIR MOBILITES

Numéro de dépôt :
4636711
Date de dépôt :
03/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2030
M MOBILITY SHOP de AVENIR MOBILITES

Présentation de la marque M MOBILITY SHOP

Déposée par voie électronique le 3 avril 2020 par AVENIR MOBILITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M MOBILITY SHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est AVENIR MOBILITES domicilié(e) 8 rue des Marchands - 68000 - Colmar - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIP, Monsieur Axel Doucerain domicilié(e) 39 rue du calvaire de Grillaud - 44100 - Nantes - France.

La marque M MOBILITY SHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4636711.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MOBILITY SHOP arrivera à expiration en date du 3 avril 2030.

AVENIR MOBILITES a également déposé les autres marques suivantes : emobility shop


AVENIR MOBILITES - 8 rue des Marchands - 68000 - Colmar - France


ATLANTIP, Monsieur Axel Doucerain - 39 rue du calvaire de Grillaud - 44100 - Nantes - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, par eau, sur rail ; véhicules électriques ; scooters électriques ; trottinettes [véhicules] électriques ; véhicules spatiaux ; véhicules télécommandés autres que jouets ; véhicules blindés ; voitures sans conducteur [voitures autonomes] ; alarmes antivol pour véhicules ; ambulances ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules : antivols pour véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; autobus ; caravanes ; avertisseurs sonores pour véhicules ; avions ; bateaux ; vélos ; vélos électriques ; brouettes ; camions ; carrosseries ; cendriers pour automobiles ; chaînes antidérapantes ; chariots élévateurs ; dépanneuses ; drones caméras ; enjoliveurs ; essuie-glace ; fauteuils roulants ; fourgons [véhicules] ; camionnettes ; gyropodes ; funiculaires ; hélicoptères : housses de véhicules ; locomotives ; montgolfières ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; moteurs à réaction pour véhicules terrestres ; navires ; omnibus ; pneus ; porte-bagages pour véhicules ; porte-skis pour automobiles ; poussettes ; remorques [véhicules] ; scooters ; télésièges ; traîneaux [véhicules] ; tracteurs ; trains [véhicules] ; tricycles ; triporteurs ; trottinettes [véhicules] ; voiturettes de golf ; wagonnets ; wagons ; yachts ;

Jeux ; jouets ; appareils de jeux vidéo ; articles de gymnastique et de sport ; commandes pour jouets ; commandes pour véhicules électriques [jouets] ; coquilles de protection pour le sport ; drones [jouets] ; gants [accessoires de jeux] ; modèles réduits de véhicules ; modèles réduits prêts-à-monter [jouets] ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; rembourrages de protection [articles de sport] ; protections rembourrées [articles de sport] ; plastrons et jambières de protection [articles de sport] ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; skis ; snowboards [planches de surf des neiges] ; trottinettes [jouets] ; véhicules [jouets] ; véhicules télécommandés [jouets] ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; gestion administrative et commerciale d'un parc de véhicules ; établissement de relevés de comptes ; travaux de bureaux ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de location de véhicules ; services d'abonnement à des services d’assurance pour des tiers ; administration de programmes de fidélisation ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; établissement de statistiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; optimisation de moteurs de recherche à des fins de promotion de vente ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; recherche de place de marchés de biens et services sur internet ; services de négociations commerciales et d'information de la clientèle ; services de vente aux enchères ; organisation de ventes aux enchères sur l'internet ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'analyse du prix de revient ; services de comparaison des prix ; établissement de devis pour le compte de tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de programmation de rendez-vous ; relations publiques ; intermédiation commerciale ; services de vente au détail, en gros et/ou en ligne de véhicules, pièces détachées et accessoires de véhicules, d’articles de protection contre les chutes, vêtements, chaussures, chapellerie, sacs, jouets ; gestion d'un programme de réduction permettant aux participants d'obtenir des réductions sur des produits et services par le biais d'une carte de membre donnant droit à des réductions ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; négociation de contrats d'affaires pour le compte de tiers ; services d'agences d'import-export ; audit comptable et financier ; établissement de déclarations fiscales ; décoration de vitrines ; location d'équipements de bureau dans des installations de cotravail ; services d'intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d'éventuels investisseurs privés avec des entrepreneurs à la recherche de financements ; recherche de parraineurs ; services de lobbying commercial ; portage salarial ; sondage d'opinion ; location de stands de vente ; services de veille concurrentielle et commerciale ;

Services de réparation, de révision et d'entretien de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, d'automobiles, de motocycles, de motoscooters, de vélos à moteurs, de vélos à assistance électrique, de cycles, de bicyclettes, de tricycles, de gyropodes, de skateboards électriques ou non électriques, de trottinettes électriques ou non électriques, de remorques de véhicules; services de pose, d'installation et de remplacement d'équipements et de pièces de remplacement sur les appareils de locomotion par terre, les véhicules, les automobiles, les motocycles, les motoscooters, les vélos à moteurs, les vélos à assistance électrique, les cycles, les bicyclettes, les tricycles, les gyropodes, les skateboards électriques ou non électriques, les trottinettes électriques ou non électriques, les remorques de véhicules; services de pose, de remplacement et de réparation de tous vitrages sur tous types de véhicules; services de pose, de remplacement et de réparation de tous optiques de phares et de rétroviseurs sur tous types de véhicules ; rechapage, réparation, gonflage, équilibrage et montage de pneus ; services de lavage de véhicules ; stations-services pour véhicules [ravitaillement en carburant et entretien] ; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique dans le domaine de l'entretien et de la réparation de véhicules ; location d'appareils de lavage et de matériel d'entretien de véhicules ; location d'outils électriques et manuels ; services de conseils et d'assistance pour tous les services précités ; établissement de contrats pour l'entretien et la réparation de véhicules ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel ; services de contrôle de qualité et d'authentification ; élaboration, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services d'élaboration (conception), d'entretien, de réparation et de mise à jour de logiciels et d'applications mobiles, de logiciels téléchargeables permettant l'accès à des bases de données d'informations en matière de transports, d’état de véhicules, de places de stationnement de logiciels de gestion de moyens de transports ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles ; assistance technique et diagnostic concernant l'état de véhicules (inspection de véhicules) ; services de tests de diagnostic assistés par ordinateur sur les véhicules ; services rendus par un franchiseur, à savoir, transfert (mise à disposition) de savoir-faire technique ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; hébergement de serveurs ; informations et conseils scientifiques en matière environnementale ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; logiciel-service [SaaS] ; conseils en matière de sécurité sur internet et de sécurité des données ; expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique pour la fourniture d'informations sur les transports et les véhicules ; services de recherches et d'ingénierie en matière de transports et de véhicules ; bureaux d'étude et établissement de plans dans le domaine de la mobilité ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de conception d'art graphique ; essai de matériaux ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; travaux d'ingénieurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; numérisation de documents [scanning].